Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pozzo di Borgo
Diam'arts SARL
Caroline Pozzo di Borgo

Numéro de dépôt :
3640184
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Pozzo di Borgo de Diam\'arts

Présentation de la marque Pozzo di Borgo

Déposée le 30 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diam'arts et Caroline Pozzo di Borgo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pozzo di Borgo »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diam'arts domicilié(e) 43 rue La Fayette,75009 PARIS - 75009 - France et Caroline Pozzo di Borgo domicilié(e) 19 rue des saints-peres,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Miquel domicilié(e) 43 rue la fayette,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Diam'arts SARL - 43 rue La Fayette,75009 PARIS - 75009 - France

Caroline Pozzo di Borgo - 19 rue des saints-peres,75009 PARIS - 75009 - France


Stéphane Miquel - 43 rue la fayette,75009 PARIS - 75009 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516017 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.