Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Humanistes
Dialogue & Initiative, Association

Numéro de dépôt :
3903209
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
Les Humanistes de Dialogue & Initiative

Présentation de la marque Les Humanistes

Déposée le 7 mars 2012 par la société Dialogue & Initiative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Humanistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la société Dialogue & Initiative domicilié(e) 15 rue de Vaugirard - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 606 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dialogue & Initiative, M. RAFFARIN Jean-Pierre domicilié(e) 15 rue de Vaugirard - 75006 - PARIS - France.

La marque Les Humanistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Humanistes est expirée depuis le 7 mars 2022.


Dialogue & Initiative, Association - 15 rue de Vaugirard - 75006 - PARIS - France - SIREN 488606948


Dialogue & Initiative, M. RAFFARIN Jean-Pierre - 15 rue de Vaugirard - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 6 février 2013 - Rejet partiel n°594369 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.