Marque expirée - Marque en non vigueur

D.PAYSAGE
Madame Diala HADDAD

Numéro de dépôt :
3667209
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
D.PAYSAGE de Diala HADDAD

Présentation de la marque D.PAYSAGE

Déposée le 27 juillet 2009 par madame Diala HADDAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.PAYSAGE »

Le déposant est madame Diala HADDAD domicilié(e) demeurant 8 rue Henri Pape - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel SEPTIER, Avocat domicilié(e) 7 rue Léon Vaudoyer - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.PAYSAGE est expirée depuis le 27 juillet 2019.


Madame Diala HADDAD - demeurant 8 rue Henri Pape - 75013 - PARIS - France


Maître Michel SEPTIER, Avocat - 7 rue Léon Vaudoyer - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Décoration intérieure.