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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGRAPHE
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PHARES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARES DE FRANCE
DIAGRAPHE, SARL

Numéro de dépôt :
3831570
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
PHARES DE FRANCE de DIAGRAPHE

Présentation de la marque PHARES DE FRANCE

Déposée le 16 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGRAPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHARES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGRAPHE domicilié(e) 6 rue Léonce Mailho - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 255 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIAGRAPHE domicilié(e) 6 rue Léonce Mailho - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque PHARES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARES DE FRANCE est expirée depuis le 16 mai 2021.

DIAGRAPHE a également déposé les autres marques suivantes : Sites en Liberté , GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE VILLAGE BOIS , BOIS & BATEAUX BOIS ET BATEAUX Village bois Concours BOIS & BATEAUX , Espace Bois Marine , DIAGRAPHE , PATRIMOINE et OCÉAN , Phare des Baleines Phares des Baleines , VILLAGE BOIS , VILLAGE BOIS GRAND PAVOIS , Une tradition de création


DIAGRAPHE, SARL - 6 rue Léonce Mailho - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 334255684


DIAGRAPHE - 6 rue Léonce Mailho - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591099 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18

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