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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGRAM
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"DIAGRAM"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DIAGRAM"
DIAGRAM SARL

Numéro de dépôt :
1430156
Date de dépôt :
14/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/1996

Présentation de la marque "DIAGRAM"

Déposée le 14 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "DIAGRAM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGRAM domicilié(e) 11, Cours SALEYA, 06300 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier DUCURTIL - France.

La marque "DIAGRAM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DIAGRAM" est expirée depuis le 14 août 1996.

DIAGRAM a également déposé les autres marques suivantes : ALMEE , DIAGRAPH , DIAGRAM , SYMBOL


DIAGRAM SARL - 11, Cours SALEYA, 06300 NICE. - France


Monsieur Xavier DUCURTIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie pierres précieuses, horlogerie.- Meubles, glaces, cadres, en bois liège, roseau, jonc, osier, os, corne, ivoire, baleine, écaille, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques.- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.Verrerie, porcelaine et faience. - Tissus et produits textiles, couvertures de lits ou de tables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).