Déposée le 15 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGRAM INFORMATIQUE CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PARTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGRAM INFORMATIQUE CONSEIL domicilié(e) 40 RUE DES ACIERIES,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diagram Informatique Conseil domicilié(e) 40, rue des Acieries,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
La marque PARTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTEO est expirée depuis le 15 mars 2014.
DIAGRAM INFORMATIQUE CONSEIL (S.A.R.L.) - 40 RUE DES ACIERIES,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France
Diagram Informatique Conseil - 40, rue des Acieries,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
Inscription le 7 février 2005 - Rejet partiel n°407394 - Publication au BOPI 2005-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Supports d'enregistrement magnétiques. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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