Déposée le 31 mai 2002 par l'association loi 1901 DIAGONALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « Association Diagonales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 DIAGONALES domicilié(e) 103, Bd de Cessole,06100 NICE - 06100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 110 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DIAGONALES SOUTIEN SCOLAIRE domicilié(e) 103, Bd de Cessole,06100 NICE - 06100 - France.
La marque Association Diagonales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166739.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DIAGONALES (Association loi 1901) - 103, Bd de Cessole,06100 NICE - 06100 - France - SIREN 425110715
ASSOCIATION DIAGONALES SOUTIEN SCOLAIRE - 103, Bd de Cessole,06100 NICE - 06100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Education, formation, divertissement Activités sportives et culturelles - Publications de livres, de bilans - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Cours de soutien scolaire - Cours pour adultes - Cours et activités à vocation culturelle - Cours par Internet - Cours pour étrangers - Echanges scolaires - Aide humanitaire scolaire - Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs - Publication électronique de bilans scolaires Organisation de voyages Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus : cours à domicile par des professeurs particuliers
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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