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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diagonales formations
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Bachelier ou remboursé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bachelier ou remboursé
Diagonales formations, SARL

Numéro de dépôt :
3676177
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2019
Bachelier ou remboursé de Diagonales formations

Présentation de la marque Bachelier ou remboursé

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diagonales formations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bachelier ou remboursé »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diagonales formations domicilié(e) 142 bd de cessole - 06100 - nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 848 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diagonales formations domicilié(e) 142 bd de cessole - 06100 - nice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bachelier ou remboursé est expirée depuis le 15 septembre 2019.

Diagonales formations a également déposé les autres marques suivantes : DIAGONALES FORMATIONS


Diagonales formations, SARL - 142 bd de cessole - 06100 - nice - France - SIREN 509848487


Diagonales formations - 142 bd de cessole - 06100 - nice - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.