Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGONALE ENVIRONNEMENT
/
DE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE
SARL DIAGONALE ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
99795545
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
EU LE TREPORT
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque DE

Déposée le 31 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGONALE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EU LE TREPORT), la marque française « DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGONALE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 76260 ST Martin le Gaillard - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 428 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL DUMONT - France.

La marque DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795545.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE est expirée depuis le 31 mai 2009.


SARL DIAGONALE ENVIRONNEMENT - 76260 ST Martin le Gaillard - France - SIREN 421428970


PASCAL DUMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Etude paysagere. Assistance, conseils et encadrement technique.