Déposée le 2 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diagonale Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSAN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diagonale Conseil domicilié(e) 75 domaine de la Plane, Saint Jacques,84300 CAVAILLON - 84300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 002 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Diagonale Conseil domicilié(e) 75 domaine de la Plane, Saint Jacques,84300 CAVAILLON - 84300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl Diagonale Conseil - 75 domaine de la Plane, Saint Jacques,84300 CAVAILLON - 84300 - France - SIREN 454002965
Sarl Diagonale Conseil - 75 domaine de la Plane, Saint Jacques,84300 CAVAILLON - 84300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Produit phytosanitaire pour l'agriculture à savoir pesticides issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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