Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diagonale Conseil
/
BIOSAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSAN
Sarl Diagonale Conseil

Numéro de dépôt :
3427048
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2016
BIOSAN de Diagonale Conseil

Présentation de la marque BIOSAN

Déposée le 2 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diagonale Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diagonale Conseil domicilié(e) 75 domaine de la Plane, Saint Jacques,84300 CAVAILLON - 84300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 002 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Diagonale Conseil domicilié(e) 75 domaine de la Plane, Saint Jacques,84300 CAVAILLON - 84300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSAN est expirée depuis le 2 mai 2016.

Diagonale Conseil a également déposé les autres marques suivantes : CORNBEST , TAKAPA , KOMPERIL , GLYFOSAN , LIMAKILL , DIFOSAN , KEIRIN , SANLIM , LIMACLEAN , REDITION


Sarl Diagonale Conseil - 75 domaine de la Plane, Saint Jacques,84300 CAVAILLON - 84300 - France - SIREN 454002965


Sarl Diagonale Conseil - 75 domaine de la Plane, Saint Jacques,84300 CAVAILLON - 84300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Produit phytosanitaire pour l'agriculture à savoir pesticides issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.