Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONOT'
DIAGNOSTICS PUBLICITAIRES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92407736
Date de dépôt :
25/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2002

Présentation de la marque CONOT'

Déposée le 25 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGNOSTICS PUBLICITAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONOT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGNOSTICS PUBLICITAIRES domicilié(e) 9, rue Président Favre, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque CONOT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONOT' est expirée depuis le 25 février 2002.

DIAGNOSTICS PUBLICITAIRES a également déposé les autres marques suivantes : DA-TEST , DIAGNOSTICS PUBLICITAIRES


DIAGNOSTICS PUBLICITAIRES (S.A.R.L.) - 9, rue Président Favre, 74000 ANNECY - France


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 22 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°192199 - Publication au BOPI 1995-11-22

Inscription le 11 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277307 - Publication au BOPI 1999-05-11

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, journaux.Publicité, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires: conseils, informations ou renseignements d'affaires; information statistique; services de mécanographie et de sténotypie; services d'abonnement à des journaux; recherche de marché.Agence de presse et d'information; communication radiophonique, télégraphique et téléphonique, Education, enseignement par correspondance; prêt de livres; divertissements, spectacles; divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissement; location d'appareils et accessoires cinématographiques, de films; et d'enregistrements phonographiques, de décors de théâtre; organisation de concours (éducation et divertissement). Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; recherches de laboratoires; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers); imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.