Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENIE
DIAGNOSTICS PASTEUR (societe anonyme)

Numéro de dépôt :
1646211
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001

Présentation de la marque GENIE

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) DIAGNOSTICS PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAGNOSTICS PASTEUR domicilié(e) 3 Boulevard Raymond Poincare, 92430 MARNES-LA-COQUETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque GENIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENIE est expirée depuis le 22 février 2001.

DIAGNOSTICS PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : S.I.R. , GENELAVIA , LS-12 , BIO-SERVICE I.P.L. , URISELECT , PASTEUR SERVICE , FONGISCREEN , S.I.R. MICROPLASMA , SR-50 , CAPCELLIA


DIAGNOSTICS PASTEUR (societe anonyme) - 3 Boulevard Raymond Poincare, 92430 MARNES-LA-COQUETTE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 31 octobre 2001 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°333722 - Publication au BOPI 2001-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 19 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331155 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 2 août 1993 - Changement de dénomination n°161603 - Publication au BOPI 1993-08-02

Inscription le 2 août 1993 - Transmission totale de propriété n°161602 - Publication au BOPI 1993-08-02

Demande de renouvellement le 22 mai 2001 n°2200129 - Publication au BOPI 2001-05-22

Reactifs chimiques et necessaire tous utilisables dans le diagnostic a usage medical, scientifique ou industriel

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.