Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIGITAL MILLENIUM TECHNOLOGY DMT
DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS

Numéro de dépôt :
99818896
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DIGITAL MILLENIUM TECHNOLOGY DMT

Déposée le 13 octobre 1999 par la société DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGITAL MILLENIUM TECHNOLOGY DMT »

Le déposant est la société DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS domicilié(e) SIEGE : PARC DE LA MEDITERRANEE, 34476 PEROLS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 873 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE RABASTE DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : LEXXOS , CHRONOS , MEDEOS , B.U.B. (Broadband Ultrasound Backscatter) , CHALLENGER , MILLENIUM TECHNOLOGY MT , DIGITAL FLASH BEAM DFB , Diagnostic Medical Systems , MEDEOS SERIES , EXPLORER C.V.S.


DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS - SIEGE : PARC DE LA MEDITERRANEE, 34476 PEROLS CEDEX - France - SIREN 389873142


ANTOINE RABASTE DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS - France


Inscription le 26 novembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°335752 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet total n°355714 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Ce terme est utilisé dans les domaines suivants pour distinguer une technologie : - radiologie - osteodensitometrie - mammographie - échographie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.