Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DB
Numéro de dépôt :
1361675
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1996
Présentation de la marque DB
Déposée le 30 juin 1986 par la société DIAGNOSTIC BIOTECHNOLOGY (PTE) LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB est expirée depuis le 30 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51