Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diageris
/
AQPV Assurance Qualité des constructions PV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQPV Assurance Qualité des constructions PV
Diageris, SARL
ARTELEC, SAS

Numéro de dépôt :
3828782
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
AQPV Assurance Qualité des constructions PV de Diageris

Présentation de la marque AQPV Assurance Qualité des constructions PV

Déposée le 4 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diageris et la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQPV Assurance Qualité des constructions PV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diageris domicilié(e) 22 Rue Germain - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELEC domicilié(e) 23 Route de Brou - 28800 - BONNEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diageris domicilié(e) 22 Rue Germain - 69006 - LYON - France.

La marque AQPV Assurance Qualité des constructions PV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQPV Assurance Qualité des constructions PV est expirée depuis le 4 mai 2021.

Diageris a également déposé les autres marques suivantes : Diageris : L'Usage Paisible de l'Informatique , DIAGERIS


Diageris, SARL - 22 Rue Germain - 69006 - LYON - France - SIREN 4

ARTELEC, SAS - 23 Route de Brou - 28800 - BONNEVAL - France


Diageris - 22 Rue Germain - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; distribution des eaux ou d'énergie.