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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAGER
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CARBBITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARBBITS
DIAGER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1403547
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2017

Présentation de la marque CARBBITS

Déposée le 14 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBBITS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAGER domicilié(e) Rue Henri MOISSAN,39800 POLIGNY (dossier no 2354506) - 39800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 484 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2354506) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARBBITS est expirée depuis le 14 avril 2017.

DIAGER a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC DIADUR , BOOSTER , Harbo , DIAGER , CHALLENGER , DIADUR


DIAGER Société par actions simplifiée - Rue Henri MOISSAN,39800 POLIGNY (dossier no 2354506) - 39800 - France - SIREN 408484277


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2354506) - 75002 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2007 n°2354506 - Publication au BOPI 2007-10-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Renouvellement sans limitation n°2082820 - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 30 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°468428 - Publication au BOPI 2007-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 21 novembre 2007 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°464169 - Publication au BOPI 2007-11-21

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excetpé pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage;Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).