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Marques déposées par la société étrangère DIAGEO BRANDS BV
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DIAGEO BRANDS BV, Une société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
94516435
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 avril 1994 par la société étrangère DIAGEO BRANDS BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la société étrangère DIAGEO BRANDS BV domicilié(e) Molenwerf 10-12 - 1014 - BG AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY Legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516435.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 20 avril 2024.

DIAGEO BRANDS BV a également déposé les autres marques suivantes : PEC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SPEY ROYAL , (Marque figurative) , JAMES E. PEPPER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BLUE LABEL , J & B


DIAGEO BRANDS BV, Une société de droit néerlandais - Molenwerf 10-12 - 1014 - BG AMSTERDAM - Pays-Bas


GILBEY Legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478569 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 4 août 2008 - Transmissiontotale de propriété n°478571 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478570 - Publication au BOPI 2008-08-04

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2259972 - Publication au BOPI 2004-03-02

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2014 n°2552839 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-10

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