(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 janvier 1994 par la société étrangère DIAGEO BRANDS BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501969.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 18 janvier 2024.
DIAGEO BRANDS BV a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478569 - Publication au BOPI 2008-08-04
Inscription le 4 août 2008 - Transmissiontotale de propriété n°478571 - Publication au BOPI 2008-08-04
Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478570 - Publication au BOPI 2008-08-04
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256812 - Publication au BOPI 2004-01-16
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2013 n°2544732 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-26