JAMES E. PEPPER
Présentation de la marque JAMES E. PEPPER
Déposée le 25 mars 1994 par la société étrangère DIAGEO BRANDS BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAMES E. PEPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JAMES E. PEPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAMES E. PEPPER est expirée depuis le 25 mars 2024.
DIAGEO BRANDS BV a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310601 - Publication au BOPI 2000-10-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Renouvellement sans limitation le 11 février 2004 n°2258957 - Publication au BOPI 2004-02-11
Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314531 - Publication au BOPI 2001-01-22
Inscription le 13 avril 2004 - Changement de dénomination n°390487 - Publication au BOPI 2004-04-13
Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314530 - Publication au BOPI 2001-01-22
Inscription le 8 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313832 - Publication au BOPI 2001-01-08
Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314524 - Publication au BOPI 2001-01-22
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Renouvellement sans limitation le 3 février 2014 n°2550234 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Inscription le 23 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693142 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-23