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Marques déposées par la société étrangère Diageo Brands B.V
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VAT 69
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VAT 69
Diageo Brands B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1346254
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2026
VAT 69 de Diageo Brands B.V

Présentation de la marque VAT 69

Déposée le 12 mars 1986 par la société étrangère Diageo Brands B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAT 69 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Diageo Brands B.V domicilié(e) Molenwerf 12 - 1014 - BG AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal, M. Gilbey Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque VAT 69 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VAT 69 arrivera à expiration en date du 12 mars 2026.

Diageo Brands B.V a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , J & B , CRAZY COLORS , PLATINUM LABEL , HAIG , (Marque figurative) , ROMANA SAMBUCA , , KEEP WALKING ,


Diageo Brands B.V., Société de droit néerlandais - Molenwerf 12 - 1014 - BG AMSTERDAM - Pays-Bas


Gilbey Legal, M. Gilbey Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Inscription le 13 avril 2004 - Changement de dénomination n°390487 - Publication au BOPI 2004-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Renouvellement sans limitation n°2059180 - Publication au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305832 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription - Transmission de propriété n°39907 - Publication au BOPI

Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314531 - Publication au BOPI 2001-01-22

Inscription le 30 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310601 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314530 - Publication au BOPI 2001-01-22

Inscription le 8 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313832 - Publication au BOPI 2001-01-08

Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314524 - Publication au BOPI 2001-01-22

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617378 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-03

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