ROMANA SAMBVCA
Présentation de la marque ROMANA SAMBVCA
Déposée le 14 février 1992 par la société étrangère DIAGEO BRANDS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMANA SAMBVCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROMANA SAMBVCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROMANA SAMBVCA est expirée depuis le 14 février 2022.
DIAGEO BRANDS B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162883 - Publication au BOPI 1993-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400953 - Publication au BOPI 2004-10-11
Inscription le 31 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340138 - Publication au BOPI 2002-01-31
Inscription le 31 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340139 - Publication au BOPI 2002-01-31
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2213713 - Publication au BOPI 2002-01-16
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491066 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757895 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29