Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROSAMER
Diageo Brands B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
97707374
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2027

Présentation de la marque PROSAMER

Déposée le 4 décembre 1997 par la société étrangère Diageo Brands B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROSAMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la société étrangère Diageo Brands B.V domicilié(e) Molenwerf 12 - 1014 - BG AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque PROSAMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROSAMER arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

Diageo Brands B.V a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , J & B , CRAZY COLORS , PLATINUM LABEL , HAIG , (Marque figurative) , ROMANA SAMBUCA , , KEEP WALKING ,


Diageo Brands B.V., Société de droit néerlandais - Molenwerf 12 - 1014 - BG AMSTERDAM - Pays-Bas


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2007 n°2345769 - Publication au BOPI 2007-07-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 18 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392776 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 6 juin 2005 - Changement de dénomination n°413339 - Publication au BOPI 2005-06-06

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2017 n°2660266 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-27

Bières, boissons non alcooliques, boissons à base de fruits ; préparations pour préparer les boissons alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et du vin).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.