(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 avril 1996 par la société étrangère DIAGEO BRANDS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623509.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 30 avril 2026.
DIAGEO BRANDS B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314531 - Publication au BOPI 2001-01-22
Inscription le 13 avril 2004 - Changement de dénomination n°390487 - Publication au BOPI 2004-04-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300169 - Publication au BOPI 2005-11-02
Inscription le 15 octobre 1996 - Recours en restauration n°207660 - Publication au BOPI 1996-10-15
Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314530 - Publication au BOPI 2001-01-22
Inscription le 30 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310601 - Publication au BOPI 2000-10-30
Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314524 - Publication au BOPI 2001-01-22
Inscription le 8 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313832 - Publication au BOPI 2001-01-08
Inscription le 17 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°231165 - Publication au BOPI 1997-01-17
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617074 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29