DIAGEO BRANDS B.V., Une société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
1185131
Date de dépôt :
16/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 octobre 1981 par la société étrangère DIAGEO BRANDS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère DIAGEO BRANDS B.V domicilié(e) Molenwerf 10-12, 1014 BG AMSTERDAM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185131.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIAGEO BRANDS B.V., Une société de droit néerlandais - Molenwerf 10-12, 1014 BG AMSTERDAM - Pays-Bas
GILBEY DELOREY - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France
Inscription le 13 avril 2004 - Changement de dénomination n°390487 - Publication au BOPI 2004-04-13
Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314531 - Publication au BOPI 2001-01-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12
Renouvellement sans limitation n°2000872 - Publication au BOPI 1993-25
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2001 n°2207797 - Publication au BOPI 2001-10-09
Inscription le 28 janvier 1992 - Transmission de propriété n°60040 - Publication au BOPI 1992-01-28
Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314530 - Publication au BOPI 2001-01-22
Inscription le 17 février 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°60281 - Publication au BOPI 1992-02-17
Inscription le 24 novembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°151963 - Publication au BOPI 1992-11-24
Inscription le 30 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310601 - Publication au BOPI 2000-10-30
Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314524 - Publication au BOPI 2001-01-22
Inscription le 8 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313832 - Publication au BOPI 2001-01-08
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2482088 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, guides, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Vins, spiritueux et liqueurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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