Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.M.® (Erythrocytes Magnetised Technology)
DIAGAST S.A.S.

Numéro de dépôt :
3302796
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/07/2014
E.M.® (Erythrocytes Magnetised Technology) de DIAGAST

Présentation de la marque E.M.® (Erythrocytes Magnetised Technology)

Déposée le 12 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAGAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « E.M.® (Erythrocytes Magnetised Technology) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAGAST domicilié(e) PARC EURASANTE, 251, Avenue Eugène Avinée, B.P. 9,59374 LOOS CEDEX - 59374 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 445 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BARBREAU DIAGAST domicilié(e) PARC EURASANTE, 251, Avenue Eugène Avinée, B.P. 9,59374 LOOS CEDEX - France.

La marque E.M.® (Erythrocytes Magnetised Technology) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.M.® (Erythrocytes Magnetised Technology) est expirée depuis le 12 juillet 2014.

DIAGAST a également déposé les autres marques suivantes : TOTEM , QWALYS 3 , PALERM , DIAGAST , FREEL YS , DIAGAST , DIAGAST , SYSMIC , CHROMA TEST , DIAGAST INSPIRING INNOVATION


DIAGAST S.A.S. - PARC EURASANTE, 251, Avenue Eugène Avinée, B.P. 9,59374 LOOS CEDEX - 59374 - France - SIREN 343445375


Yves BARBREAU DIAGAST - PARC EURASANTE, 251, Avenue Eugène Avinée, B.P. 9,59374 LOOS CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutelleries chirurgicales, chaussures orthopédiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.