M. DIAGANA Abdoulaye NETATAYA, ASSOCIATION Mme DIAGANA AISSATOU
Numéro de dépôt :
4014485
Date de dépôt :
22/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/06/2023
Présentation de la marque KASSATAYA
Déposée le 22 juin 2013 par monsieur DIAGANA Abdoulaye, NETATAYA, madame DIAGANA AISSATOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « KASSATAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Les déposants sont monsieur DIAGANA Abdoulaye domicilié(e) 165 avenue de verdun - 92190 - MEUDON - France, NETATAYA, ASSOCIATION domicilié(e) 165 AVENUE DE VERDUN, CHEZ DIAGANA - 92190 - MEUDON - France, madame DIAGANA AISSATOU domicilié(e) 165 AVENUE DE VERDUN - 92190 - MEUDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIAGANA Abdoulaye domicilié(e) 165 avenue de verdun - 92190 - MEUDON - France.
La marque KASSATAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KASSATAYA est expirée depuis le 22 juin 2023.
M. DIAGANA Abdoulaye - 165 avenue de verdun - 92190 - MEUDON - France
NETATAYA, ASSOCIATION - 165 AVENUE DE VERDUN, CHEZ DIAGANA - 92190 - MEUDON - France
Mme DIAGANA AISSATOU - 165 AVENUE DE VERDUN - 92190 - MEUDON - France
M. DIAGANA Abdoulaye - 165 avenue de verdun - 92190 - MEUDON - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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