Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) DIADIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROCEDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIADIX domicilié(e) Activillage - Bld des droits de l'Homme, 69500 BRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.
La marque PROCEDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIADIX (S.A.) - Activillage - Bld des droits de l'Homme, 69500 BRON - France
LE CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Inscription le 10 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244004 - Publication au BOPI 1997-10-10
Inscription le 23 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180722 - Publication au BOPI 1995-01-23
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, le traitement, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, matériel périphérique, logiciels. Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, appareils et instruments chirurgicaux assistés par ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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