Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIADEME Ingénierie
/
COMPOWASTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPOWASTE
DIADEME Ingénierie SARL

Numéro de dépôt :
3609505
Date de dépôt :
04/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2018
COMPOWASTE de DIADEME Ingénierie

Présentation de la marque COMPOWASTE

Déposée le 4 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIADEME Ingénierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOWASTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIADEME Ingénierie domicilié(e) 5 rue du Tour de l'Eau,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 737 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIADEME Ingénierie domicilié(e) 5 rue du Tour de l'Eau,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOWASTE est expirée depuis le 4 novembre 2018.

DIADEME Ingénierie a également déposé les autres marques suivantes : CEBELMAIL , CEBEL , ECO.VAL


DIADEME Ingénierie SARL - 5 rue du Tour de l'Eau,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France - SIREN 344737721


DIADEME Ingénierie - 5 rue du Tour de l'Eau,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).