Déposée le 14 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIADEME INGENIERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEBELMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-16 du 20 avril 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIADEME INGENIERIE domicilié(e) 5 RUE du Tour de l'Eau - 38400 - SAINT-MARTIN-D'HERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 737 721 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Polge de Combret Jean domicilié(e) 5 RUE du Tour de l'Eau - 38400 - SAINT-MARTIN-D'HERES - France.
La marque CEBELMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEBELMAIL arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.
DIADEME INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : CEBEL , COMPOWASTE , ECO.VAL
DIADEME INGENIERIE, SARL - 5 RUE du Tour de l'Eau - 38400 - SAINT-MARTIN-D'HERES - France - SIREN 344737721
M. Polge de Combret Jean - 5 RUE du Tour de l'Eau - 38400 - SAINT-MARTIN-D'HERES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Renouvellement sans limitation le 25 août 2017 n°2657770 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-08-25
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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