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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIAC
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TOPMODELE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPMODELE
DIAC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1435019
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2007

Présentation de la marque TOPMODELE

Déposée le 13 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) DIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPMODELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAC domicilié(e) 14, avenue du Pavé Neuf, 93160 NOISY LE GRAND (dossier no 2094766) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG SOCIETE D'AVOCATS domicilié(e) (dossier no 2094766) - France.

La marque TOPMODELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPMODELE est expirée depuis le 13 novembre 2007.

DIAC a également déposé les autres marques suivantes : OVERLEASE ACTI FLEET , L A LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT ASSURANCES , DIAC, PREMIERS POUR VOUS SATISFAIRE , DIAC , PRATICA , QUALITUDE , AXANCE , DIAC , RESERVE CONFORT , DIAMINO


DIAC (société anonyme) - 14, avenue du Pavé Neuf, 93160 NOISY LE GRAND (dossier no 2094766) - France


HSD ERNST & YOUNG SOCIETE D'AVOCATS - (dossier no 2094766) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1997 n°2094766 - Publication au BOPI 1997-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56363 - Publication au BOPI 1991-09-25

Supports d'enregistrement magnétiques vierges ou enregistrés et notamment logiciels pour des tarifs automobiles.