Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INGENIO LA SOUPLESSE DU CHOIX FINAL
DIAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95589706
Date de dépôt :
26/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2005

Présentation de la marque INGENIO LA SOUPLESSE DU CHOIX FINAL

Déposée le 26 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INGENIO LA SOUPLESSE DU CHOIX FINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAC domicilié(e) 14, avenue du Pavé Neuf, 93160 NOISY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 002 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque INGENIO LA SOUPLESSE DU CHOIX FINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGENIO LA SOUPLESSE DU CHOIX FINAL est expirée depuis le 26 septembre 2005.

DIAC a également déposé les autres marques suivantes : OVERLEASE ACTI FLEET , L A LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT ASSURANCES , DIAC, PREMIERS POUR VOUS SATISFAIRE , DIAC , PRATICA , QUALITUDE , AXANCE , DIAC , RESERVE CONFORT , DIAMINO


DIAC (Société Anonyme) - 14, avenue du Pavé Neuf, 93160 NOISY-LE-GRAND - France - SIREN 702002221


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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