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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIAC
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EXCELIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELIANCE
DIAC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96634322
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2006

Présentation de la marque EXCELIANCE

Déposée le 15 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) DIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAC domicilié(e) 14, avenue du Pavé Neuf, 93160 NOISY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 002 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque EXCELIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELIANCE est expirée depuis le 15 juillet 2006.

DIAC a également déposé les autres marques suivantes : OVERLEASE ACTI FLEET , L A LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT ASSURANCES , DIAC, PREMIERS POUR VOUS SATISFAIRE , DIAC , PRATICA , QUALITUDE , AXANCE , DIAC , RESERVE CONFORT , DIAMINO


DIAC (société anonyme) - 14, avenue du Pavé Neuf, 93160 NOISY-LE-GRAND - France - SIREN 702002221


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

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