Déposée le 15 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) DIAC LOCATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MY Z.E BATTERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAC LOCATION domicilié(e) 14 avenue du Pavé Neuf - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 892 368 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque MY Z.E BATTERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIAC LOCATION, Société anonyme - 14 avenue du Pavé Neuf - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France - SIREN 329892368
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques, batteries pour véhicules, appareils pour la recharge des batteries, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques.
Gestion commerciale et administrative des contrats de location de batteries électriques, de batteries pour véhicules, d'accumulateurs électriques ; informations en matière de gestion commerciale et administrative des contrats de location de batteries électriques, de batteries pour véhicules, d'accumulateurs électriques ; informations commerciales en matière de location, de réservation et de mise à disposition de batteries électriques, de batteries pour véhicules, d'accumulateurs électriques.
Entretien et réparation d'automobiles ; installation et réparation d'appareils électriques ; services d'installation, de maintenance et de réparation de batteries électriques, de batteries pour véhicules, d'accumulateurs électriques ; services de recharge de batteries électriques, de batteries pour véhicules, d'accumulateurs électriques ; services de recharge de batteries électriques, de batteries pour véhicules, d'accumulateurs électriques ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; informations en matière d'installation, de maintenance et de réparation de batteries électriques, de batteries pour véhicules, d'accumulateurs électriques.
Location, réservation (location) et mise à disposition (location) de batteries électriques, de batteries pour véhicules, d'accumulateurs électriques ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage).
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