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Marques déposées par l'association loi 1901 Diabaix
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Apport Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apport Santé
Association Diabaix, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4039314
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2023
Apport Santé de Diabaix

Présentation de la marque Apport Santé

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par l'association loi 1901 Diabaix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apport Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Diabaix domicilié(e) Le Mansard A, Place Romée de Villeneuve - 13090 - Aix en provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 438 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diabaix, Mme. Celine Orhond domicilié(e) Le Mansard A, Place Romée de Villeneuve - 13090 - Aix en provence - France.

La marque Apport Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apport Santé est expirée depuis le 11 octobre 2023.

Diabaix a également déposé les autres marques suivantes : DIABAIX RESEAU DE SOINS AUTOUR DU DIABETE


Association Diabaix, Association loi 1901 - Le Mansard A, Place Romée de Villeneuve - 13090 - Aix en provence - France - SIREN 434438172


Diabaix, Mme. Celine Orhond - Le Mansard A, Place Romée de Villeneuve - 13090 - Aix en provence - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Relations publiques ;

Mise à disposition de forums en ligne ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; assistance médicale.