Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSALI
Dia-Compe U.S.A.

Numéro de dépôt :
94534169
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2004

Présentation de la marque TSALI

Déposée le 29 août 1994 par Dia-Compe U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est Dia-Compe U.S.A., domicilié(e) 355 Cane Creek Road, FLETCHER, Etat de Caroline du Nord 28732 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque TSALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSALI est expirée depuis le 29 août 2004.

Dia-Compe U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : DIA-COMPE


Dia-Compe U.S.A. - 355 Cane Creek Road, FLETCHER, Etat de Caroline du Nord 28732 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Pièces de structure pour bicyclettes, moyeux de roue de bicyclettes; véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau