Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TAP
Numéro de dépôt :
3342113
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque TAP
Déposée le 18 février 2005 par monsieur DI TORO ANTONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TAP »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 mai 2005 - retrait partiel n°411833 - Publication au BOPI 2005-05-09
Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet total n°424258 - Publication au BOPI 2005-12-13
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12