Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLOTOUR
Monsieur DI SANTO CLAUDE

Numéro de dépôt :
92443917
Date de dépôt :
23/11/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2002

Présentation de la marque CYCLOTOUR

Déposée le 23 novembre 1992 par monsieur DI SANTO CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CYCLOTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est monsieur DI SANTO CLAUDE domicilié(e) 30 RUE PAUL BOUSQUET, 34200 SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DI SANTO CLAUDE - France.

La marque CYCLOTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLOTOUR est expirée depuis le 23 novembre 2002.


Monsieur DI SANTO CLAUDE - 30 RUE PAUL BOUSQUET, 34200 SETE - France


MONSIEUR DI SANTO CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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