Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2600
DI SALVO EMMANUELE

Numéro de dépôt :
98720511
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque 2600

Déposée le 23 février 1998 par DI SALVO EMMANUELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 2600 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est DI SALVO EMMANUELE, domicilié(e) Le Mirabeau 1, Bt B, 3 Avenue des Belges, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DI SALVO EMMANUELE - France.

La marque 2600 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2600 est expirée depuis le 23 février 2008.

DI SALVO EMMANUELE a également déposé les autres marques suivantes : ISD INSTITUT DES SCIENCES DIPLOMATIQUES , Intelligences Unies United Intelligences , DIPLOMATIES


DI SALVO EMMANUELE - Le Mirabeau 1, Bt B, 3 Avenue des Belges, 13100 AIX EN PROVENCE - France


DI SALVO EMMANUELE - France


Inscription le 10 juin 2002 - Changement d'adresse n°347436 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs: Canifs. Couteaux, coutellerie. Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers. Ouvre huîtres. Nécessaires de rasage. Casse-noix non en métaux précieux. Pinces à sucre. Sabres. Fourreaux de sabres. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement, magnétiques, disques, acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs: Agendas électroniques. Appareils et instruments pour l'astronomie. Appareils d'enseignement audiovisuel. Distributeurs automatiques. Bandes vidéo. Baromètres. Distributeurs de billets (tickets). Boussoles. Disques à calcul. Règles à calcul, calculatrice de poche, machines à calculer. Caméras (appareils cinématographiques) caméras vidéo. Cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification. Cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo. Changeurs DE disques informatique, appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés. Claviers d'ordinateur, disques compacts audio-vidéo, disques compacts optiques. Coupleurs informatique, déclencheurs photographiques, dessins animés. Diaphragmes photographiques, diapositives Appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives. Cadres pour diapositives. Changeurs de disques informatiques. Disques magnétiques, disques optiques. Disques optiques compacts. Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un réfecteur de télévision. Supports de données magnétiques. Supports de données optiques. Ecrans photographiques, écrans de projection, écrans de vidéo. Appareils pour l'enregistrement de temps, films pour l'enregistrement des sons. Appareils pour l'enregistrement du son. Supports d'enregistrement sonore. Enregistreurs à bandes magnétiques. Enrouleurs photographiques. Appareils d'enseignement. Appareils à glacer les épreuves photographiques. Appareils à sécher les épreuves photographiques. Etiquettes électroniques pour marchandises. Etuis à lunettes. Etuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques. Claviers d'ordinateur. Appareils pour couper les films, dispositifs pour le montage des films cinématographiques. Pellicules de films impressionnés. Films pour l'enregistrement des sons. Filtres pour la photographie. Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie. Flashs photographiques. Haut-parleurs. Boîtiers de haut-parleurs, imprimantes d'ordinateur, appareils pour le traitement de l'information. Appareils d'intercommunication. Interfaces informatiques. Intermédiaires photographiques. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Machines de jeux automatiques à prépaiement. Jumelles optiques, kaléidoscopes. Lampes photographiques pour chambres noires Lasers non à usage médical. Lecteurs informatiques. Lecteurs de cassettes. Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels programmes enregistrés. Tubes lumineux pour la publicité. Articles de lunetterie. Lunettes optiques. Alidades à lunettes. Châsses montures de lunettes. Etuis à lunettes, instruments à lunettes. Niveaux à lunettes. Verres de lunettes. Lunettes de soleil. Machines de traitement de texte. Cartes magnétiques. Magnétoscopes. Mémoires pour ordinateurs. Appareils pour le mesurage de la vitesse (photographie). Microprocesseurs. Miroirs optiques. Modems. Moniteurs (matériel). Moniteurs (programmes d'ordinateurs Dispositifs pour le montage des films cinématographiques. Châsses montures de lunettes. Objectifs optiques. Obturateurs photographiques. Ordinateurs. Imprimantes d'ordinateurs. Mémoires pour ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Blocs notes (ordinateurs). Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Sécheuses pour la photographie. Appareils à glacer les épreuves photographiques. Appareils à sécher les épreuves photographiques. Appareils photographiques. Egouttoirs pour travaux photographiques. Etuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques. Pieds d'appareils photographiques. Viseurs photographiques. Trames pour la photogravure. Photomètres. Piles électriques. Piles galvaniques. Piles solaires. Posemètres. Postes TSF. Postes radiotélégraphiques. Postes radiotéléphoniques. Prismes optiques. Processeurs (unités centrales de traitement). Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs. Appareils de projection. Ecrans de projection Appareils de radio. Appareils de radio pour véhicules. Récepteurs audio, vidéo. Répondeurs téléphoniques. Appareils pour la reproduction du son. Bacs de rinçage photographiques. Balance romaine. Bornes routières lumineuses ou mécaniques. Scanneurs explorateurs, informatiques. Signalisations lumineuses ou mécaniques. Appareils pour la transmission du son. Souris informatiques. Télécopieurs. Appareils téléphoniques. Ecouteurs téléphoniques. Appareils de télévision. Papiers pour appareils photographiques. Verre optique. Verres correcteurs optiques. Verres de lunettes. Bandes vidéo. Viseurs photographiques. Machines à voter. Logiciels. Cassette vidéo. Cassettes audio. Disc compacts. Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Aiguilles (horlogerie). Alliages de métaux précieux. Boîtes à allumettes en métaux précieux. Porte-allumettes en, métaux précieux. Allumettes (bijouterie). Ancres (horlogerie). Anneaux (bijouterie). Argenterie (vaisselle). Objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux Bagues (bijouterie). Balancier (horlogerie). Barillets (horlogerie). Articles de bijouterie. Coffrets à bijoux en métaux précieux. Boîtes à cigares en métaux précieux. Boîtes à cigarettes en métaux précieux. Boîte à thé en métaux précieux. Boîtes (cabinets d'horloges). Boîtes en métaux précieux. Boîtiers de montre. Bonbonnière en métaux précieux. Boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux. Bougeoirs en métaux précieux. Boutons de manchettes. Bracelets bijouterie. Montres bracelet. Bracelets de montres. Breloques. Broches (bijouterie). Bustes en métaux précieux. Cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux. Cadrans (horlogerie). Cadrans solaires. Cadratures. Café (services en métaux précieux) Cafetières non électriques en métaux précieux. Candélabres (chandeliers en métaux précieux). Casse-noix en métaux précieux. Cendriers pour fumeurs en métaux précieux. Chaînes (bijouterie). Chaînes de montres. Chandeliers en métaux précieux. Ornements de chapeaux en métaux précieux. Montres chronographes. Chronomètres. Chronomètres à arrêt. Instruments chronométriques. Chronoscopes. Fume-cigare en métaux précieux. Coffrets à cigares en métaux précieux. Etuis à cigares en métaux précieux. Boîte à cigares en métaux précieux. Etuis à cigarettes en métaux précieux. Porte-cigarettes en métaux précieux. Porte-clefs de fantaisie. Coffrets à bijoux en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux. Colliers (bijouterie). Horloge de contrôle (horloges mères). Coquetiers en métaux précieux. Corbeilles à usage domestique en métaux précieux. Epingles de cravates. Cruchons en métaux précieux. Diamants. Ecrins en métaux précieux. Ecrins pour horlogerie. Epingles pour bijouterie. Epingles de parure. Etuis à cigares en métaux précieux. Etuis pour l'horlogerie. Figurines statuettes en métaux précieux. Fixe-cravates. Flacons en métaux précieux. Fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux. Gobelets en métaux précieux. Gobelets en métaux précieux. Ecrins pour l'horlogerie. Etuis pour l'horlogerie. Mouvements de l'horlogerie. Horloges. Horloges atomiques. Cabinet d'horloge (boîte). Horloges électriques. Insignes en métaux précieux. Joaillerie. Lingots de métaux précieux. Boutons de manchettes. Médailles. Médaillons (bijouterie). Alliages de métaux précieux. Lingots de métaux précieux. Porte-monnaie en métaux précieux. Monnaies. Montres. Boîtiers de montres. Bracelets de montres. Chaînes de montres. Ressorts de montre. Verres de montres. Montres-bracelets. Mouvements d'horlogerie. Filets d'or. Or brut ou battu. Boucles d'oreille. Orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères. Ornements de chapeaux et métaux précieux. Epingles de parure. Parures (bijouterie). Parures d'argent Pendule (horlogerie). Perles (bijouterie). Pierreries. Pierres fines, pierres précieuses. Platine (métal) Plats en métaux précieux. Porte-allumettes en métaux précieux. Porte-cigares en métaux précieux. Porte-cigarettes en métaux précieux. Porte-clefs de fantaisie. Porte-monnaie en métaux précieux. Pots à tabac (en métaux précieux). Poudriers en métaux précieux. Ressorts de montres. Réveille-matin. Vases sacrés en métaux précieux. Cadrans solaires. Statues en métaux précieux. Statuettes en métaux précieux. Strass. Pots à tabac en métaux précieux. Tasses en métaux précieux. Services à thé en métaux précieux. Théières en métaux précieux. Ustensiles de cuisine en métaux précieux. Ustensiles de cuisine en métaux précieux. Ustensiles de ménage en métaux précieux. Vaisselle en métaux précieux. Vases en métaux précieux. Vases sacrés en métaux précieux. Verres de montres. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ;; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Lettres d'acier. Affiches. Porte affiches en papier ou en carton. Albums, almanachs ; anneaux de cigares ; aquarelles. Aquariums d'appartement. Maquettes d'architecture. Ardoises pour écrire. Objets d'art gravés. Objets d'art lithographiés. Atlas. Autocollants (articles de papeterie). Bagues de cigares. Bandes dessinées (journaux de). Dessous de chopes à bière. Billes pour stylos. Billets (tickets). Blocs (papeterie). Bloc à dessin. Boite en carton ou en papier. Bouteilles (emballages pour) en carton ou en papier. Brochures. Buvards. Cache-pot-en papier, cire à cacheter. Machines à cacheter de bureau. Matières à cacheter de bureau. Matières à cacheter. Pains à cacheter. Timbres à cacheter. Cachets (sceaux). Cachets coffrets à timbres. Cachets supports à timbres. Tampons pour cachets. Cadres à composer (imprimerie). Cahiers. Calendriers. Caractères (chiffres et lettres). Dessous de carafes en papier. Carnets. Cartes. Cartes à jouer. Cartes de voeux musicales. Cartes géographiques. Carton. Cartons à chapeaux (boîtes). Catalogues. Chansonniers. Chemises pour documents. Chiffres (caractères d'imprimerie). Dessous de chopes à bière. Bagues, anneaux de cigare. Classeurs (articles de bureau). Patrons pour la confection de vêtements. Confettis. Jetons de contrôle. Corbeilles à courrier. Coupe-papier (articles de bureau). Corbeilles à courrier. Patrons pour la couture. Couvertures (papeterie). Crayons. Porte crayons. Décalcomanies. Dessins. Dessous de carafes en papier. Dossiers (papeterie). Drapeaux en papier. Fournitures pour écrire Nécessaires pour écrire, écritoires. Plumes à écrire. Plumes à écrire en or Ecriteaux en papier ou en carton. Ecritoires. Fournitures pour l'écriture. Instruments d'écriture. Modèles d'écriture. Ecussons (cachets en papier). Papier d'emballage, emballages pour bouteilles (en carton ou en papier) Emporte-pièce (articles de bureau). Encres. Tampons encreurs. Encriers. Enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie). Enveloppes pour bouteilles (en carton ou en papier). Essuie-mains en papier. Etiquettes non en tissu. Etoffes pour reliures. Faire-part (papeterie), fanions (en papier) Feuilles (papeterie). Formulaires, formules, fournitures scolaires. Cartes géographiques. Globes terrestres. Représentations graphiques. Gravures. Horaires imprimés, papier hygiénique. Images. Impressions. Imprimerie (caractères d'). Jetons de contrôle. Jeux de cartes. Cartes à jouer. Journaux. Journaux de bandes dessinées. Lettres caractère d'imprimerie. Papier à lettres. Linge de table en papier. Lithographies. Objets d'art lithographiés. Pierres lithographiques. Livres. Marques pour livres. Serre-livres. Livrets. Essuie-main en papier. Manuels. Maquettes d'architecte. Porte-mines. Mouchoirs de poche en papier. Napperons en papier. Nappes en papier. Nécessaires pour écrire (écritoires). Numéroteurs. Papeterie (articles de). Papeteries (nécessaires pour écrire). Coupe-papier articles de bureau. Papier. Articles de papeterie, papier à copier. Papier-parchemin. Presse-papiers. Papier parchemin. Patron pour la couture. Tableaux de peinture encadrés ou non? Périodiques. Photographies. Supports pour photographies. Photogravures. Planches. (gravures). Plans. Porte-plume. Plumes (articles de bureau). Plumes à écrire. Plumes à écrire en or. Porte-chéquiers, porte-crayons. Porte-mines. Porte-plume. Portraits. Cartes postales. Timbres poste Presse-papiers. Prospectus. Publications. Reliures. Articles pour reliures. Représentations graphiques. Revues périodiques. Sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques. Sceaux (cachets) Sceaux (tampons pour). Fournitures scolaires. Serre-livres. Serviettes de table (en papier). Serviettes de toilette (en papier). Cartes de souhaits. Sous-main. Stores en papier. Stylographes. Stylos. Billes pour stylo. Supports pour plumes et crayons. Linge de table en papier. Ronds de table en papier. Tapis de table en papier Tableaux (peintures) encadrés ou non. Tampons encreurs. Plaques à timbrer Tickets (billets). Timbres (cachets). Coffrets à timbres (cachets). Supports à timbres (cachets). Timbres à adresses. Timbres à cacheter. Timbres-poste. Toiles pour reliures. Serviettes de toilette en papier. Caractères typographiques. Patrons pour la confection de vêtements. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries. Caisses en cuir ou en carton-cuir. Cartables. Etuis pour clefs (maroquinerie) Filets à provisions. Malles, malettes. Malettes pour documents. Porte-monnaie non en métaux précieux. Ombrelles. Parapluies. Parasols. Sacs de plage. Porte-cartes (portefeuilles). Porte-documents. Porte-monnaie non en métaux précieux. Portefeuilles. Sacs à provision. Sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en cuir). Sacs à dos. Sacs à main. Sacs à provisions. Sacs à roulettes. Sacs d'alpinistes? Sacs d'écoliers. Sacs de campeurs, sacs de plage. Sacs de voyage. Sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Serviettes d'écoliers. Trousse de voyage (maroquinerie). Valises Vêtements (sacs-housses pour) (pour le voyage). Coffres de voyage. Tissus, couvertures de lit et de table. Adhésifs (tissus) collables à chaud. Ameublement (tissus d'). Linge de bain à l'exception de l'habillement. Bannières. Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la). Calicot. Canevas pour la tapisserie ou la broderie Carafes (dessous de) (linge de table). Chemins de table. Toiles cirées, nappes. Coiffes de chapeaux. Tissus de coton. Couchages (sacs de) enveloppes cousues remplaçant les draps. Housses pour coussins. Couvertures de lit, couvre-lits. Dessous de carafes (linges de table), dessus de lit (couvre-lits). Drapeaux (non en papier). Draps. Etiquettes en tissu. Etoffes Fanions (non en papier), housses d'oreillers. Housses pour coussins. Tissu de jute. Etoffes de laine. Tissus de laine. Tissus de lin. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (en matières textiles). Linge ouvré. Tissus pour la lingerie. Couvertures de lit. Couvertures de lit en papier. Dessus de lit (couvre-lits. Linge de lit. Literie (linge). Lits (couvre) (dessus de lit). Maison de linge. Etoffe pour meubles. Housses de protection pour meubles. Revêtements de meubles en matières textiles. Tissu pour meubles. Nappes non en papier, housse d'oreillers, taies d'oreillers, patrons d'imprimerie (tissus de soie pour). Pavillons (drapeaux). Serviettes de table (en matières textiles). Serviettes de toilettes (en matières textiles. Soie (tissu de). Spart (tissu de). Stores en matières textiles. Table (linge de en matières textiles. Table (serviette de) en matières textiles. Tissus, tissus à usage textile. Toile. Toiles cirées (nappes). Toilette (gants de) Vêtements, chaussures, chapellerie. Maillots de bain. Peignoirs de bain. Sandales de bain. Bandanas (foulards) Bérets. Bretelles. Casquettes. Ceintures (habillement) Châles. Robes de chambre. Chapeaux. Chaussettes. Chaussures de football. Chaussures de football. Chaussure de football (crampon de). Chaussures de sport. Costumes de mascarade. Cravates. Culottes. Echarpe. Foulards. Articles d'habillement, habits. Maillots. Tee-shirts. Vêtements. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noel: Arbres de noel (décorations pour) (excepté les articles d'éclairage et les sucreries. Arbres de noel (supports pour). Arbres de noel en matières synthétiques. Farces attrapes. Balles de jeu. Ballons de jeu. Porte-bougie pour arbres de noel. Boules de jeu. Bulles de savon (jouets). Cerfs-volants (tournettes pour). Clochettes pour arbres de Noel. Construction (jeux de) objets de cotillon. Jeux de dames. Damiers.; Décorations pour arbres de Noel excepté les articles d'éclairage et les sucreries. Dés jeux. Jeux d'échec échiquiers. Jeu (balles) jeu (ballons de) jeu (boules de) Jeux (billes pour), jeux Jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision? Jeux de table. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de jouets. Manèges forains, marionnettes. Masques de carnaval, ours en peluche. Peluches (jouets). Planches à voile. Planches pour le surfing. Jeux de société. Planches pour le surfing, volants (jeux). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Alimentaires (glaces). Biscottes. Biscuiterie, biscuits. Boissons à base de cacao. Boissons à base de café. Boissons à base de chocolats. Bonbons. Brioches. Café Caramels (bonbons). Chocolat. Confiserie. Epices. Gâteaux. Glaces à rafraîchir. Ketchup (sauce). Miel. Moutarde. Pain. Pâte d'amandes Pâtes de fruits (confiserie). Pâtisserie. Pizzas. Poivre. Quatre-épices. Sandwiches. Sel de cuisine. Sucres. Tartes. Thé. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Alcool (boissons sans). Boissons non alcooliques. Apéritifs sans alcool Bières. Boissons non alcooliques. Cocktails sans alcool. Eaux de table. Eaux minérales (boissons). Eaux gazeuses. Jus de fruits. Limonades. Sodas. Jus de tomates (boissons). Tabac, articles pour fumeurs, allumettes: Allumettes. Boîte à allumettes non en métaux précieux. Porte-allumettes non en métaux précieux. Boîte à cigares (non en métaux précieux) Boîtes à cigarettes (non en métaux précieux). Briquets pour fumeurs. Cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux). Cigares. Coffrets à cigares non en métaux précieux. Filtres pour cigarettes. Cigarettes. Bouts de cigarettes. Etuis à cigarettes non en métaux précieux. Etuis à cigarettes (non en métaux précieux). Papier à cigarettes. Pipes. Cure-pipes Râteliers à pipes. Pots à tabac (non en métaux précieux). Appareils de poche à rouler les cigarettes. Tabac. Pots à tabac (non en métaux précieux) Tabatières non en métaux précieux. Télécommunications, agences de presse d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs, site Internet. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.