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Marques déposées par DI ROSA RICHARD
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L'ART MODESTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ART MODESTE
DI ROSA RICHARD

Numéro de dépôt :
99793180
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019

Présentation de la marque L'ART MODESTE

Déposée le 12 mai 1999 par DI ROSA RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART MODESTE »

Le déposant est DI ROSA RICHARD domicilié(e) 26 RUE FLORIAN - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD DI ROSA domicilié(e) 26 RUE FLORIAN - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART MODESTE est expirée depuis le 12 mai 2019.


DI ROSA RICHARD - 26 RUE FLORIAN - 75020 - PARIS - France


RICHARD DI ROSA - 26 RUE FLORIAN - 75020 - PARIS - France


Inscription le 13 avril 2001 - Rejet partiel n°321219 - Publication au BOPI 2001-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2009 n°2408801 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-29

Education ; formation Divertissement ; Activités sportives et culturelles. Tissus ; couvertures de lit et de table. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décoration pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.