Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNERSEVE LES POLYPHENOLS DU VIN
DI PASQUALE Gérard

Numéro de dépôt :
97680531
Date de dépôt :
27/05/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2007

Présentation de la marque SYNERSEVE LES POLYPHENOLS DU VIN

Déposée le 27 mai 1997 par DI PASQUALE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYNERSEVE LES POLYPHENOLS DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est DI PASQUALE Gérard, domicilié(e) Central Parc C, Place Victor Schoelcher, 13090 AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DI PASQUALE - France.

La marque SYNERSEVE LES POLYPHENOLS DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNERSEVE LES POLYPHENOLS DU VIN est expirée depuis le 27 mai 2007.


DI PASQUALE Gérard - Central Parc C, Place Victor Schoelcher, 13090 AIX-EN-PROVENCE - France


Monsieur DI PASQUALE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249301 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249301 - Publication au BOPI 1998-02-04

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Substances diététiques à usages médical. Produits pharmaceutiques et hygiéniques. Bières; eaux minérales et gazeuses et boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins sans alcool et ses mélanges avec d'autres substances pour faire des boissons; préparations aux polyphénols des vins pour faire des boissons sans alcool ou énergisantes. Boissons alcooliques; apéritifs, digestifs, coktails; vins, vins cuits et préparations alcooliques à base de polyphénols; mélanges de boissons alcoolisées avec des sodas ou des jus de fruits

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.