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Marques déposées par monsieur DI PALMA ROLAND
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GUN CORNER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUN CORNER
MONSIEUR DI PALMA ROLAND
MONSIEUR ROSSIGNOL MICHEL

Numéro de dépôt :
97659653
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2007

Présentation de la marque GUN CORNER

Déposée le 15 janvier 1997 par monsieur DI PALMA ROLAND et monsieur ROSSIGNOL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GUN CORNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Les déposants sont monsieur DI PALMA ROLAND domicilié(e) BANARGE, 47210 DURAS - France et monsieur ROSSIGNOL MICHEL domicilié(e) 23 RUE MAS DES AUGUSTINS, 31500 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RAVINA - France.

La marque GUN CORNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUN CORNER est expirée depuis le 15 janvier 2007.


MONSIEUR DI PALMA ROLAND - BANARGE, 47210 DURAS - France

MONSIEUR ROSSIGNOL MICHEL - 23 RUE MAS DES AUGUSTINS, 31500 TOULOUSE - France


SA RAVINA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Machines agricoles pour l'irrigation, et machines-outils, moteurs autres que pour véhicules terrestres, instruments agricoles, canon à eau. Tuyaux flexibles non métalliques d'arrosage. Instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.