SANG NOIR
Présentation de la marque SANG NOIR
Déposée le 24 juillet 2012 par DI MEO Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANG NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANG NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANG NOIR est expirée depuis le 24 juillet 2022.
DI MEO Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 1 octobre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°609769 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01
Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°611325 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22