Marque expirée - Marque en non vigueur
Cuvée Sébastien Château de la Coste
Numéro de dépôt :
99819694
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2019
Présentation de la marque Cuvée Sébastien Château de la Coste
Déposée le 11 octobre 1999 par DI MARZO Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Sébastien Château de la Coste »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée Sébastien Château de la Coste est expirée depuis le 11 octobre 2019.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413248 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17