Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.F.A.C. Association FranÇaise des Assureurs Conseils
DI MAGGIO Angelo

Numéro de dépôt :
1459902
Date de dépôt :
05/04/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/1998
A.F.A.C. Association FranÇaise des Assureurs Conseils de DI MAGGIO Angelo

Présentation de la marque A.F.A.C. Association FranÇaise des Assureurs Conseils

Déposée le 5 avril 1988 par DI MAGGIO Angelo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.F.A.C. Association FranÇaise des Assureurs Conseils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DI MAGGIO Angelo, domicilié(e) 43bis, Boulevard Stalingrad, 06300 NICE. - France.

La marque A.F.A.C. Association FranÇaise des Assureurs Conseils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.F.A.C. Association FranÇaise des Assureurs Conseils est expirée depuis le 5 avril 1998.


DI MAGGIO Angelo - 43bis, Boulevard Stalingrad, 06300 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

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