Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEC COMPOSITES
Monsieur DI-CARLO MARC

Numéro de dépôt :
3155619
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2012
ARTEC COMPOSITES de DI-CARLO MARC

Présentation de la marque ARTEC COMPOSITES

Déposée le 25 mars 2002 par monsieur DI-CARLO MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEC COMPOSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est monsieur DI-CARLO MARC domicilié(e) 03, AVENUE DE LA CARELLE,94290 VILLENEUVE-LE-ROI - 94290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DI-CARLO Marc domicilié(e) 03, avenue de la Carelle,94290 VILLENEUVE-LE-ROI - 94290 - France.

La marque ARTEC COMPOSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC COMPOSITES est expirée depuis le 25 mars 2012.


Monsieur DI-CARLO MARC - 03, AVENUE DE LA CARELLE,94290 VILLENEUVE-LE-ROI - 94290 - France


Monsieur DI-CARLO Marc - 03, avenue de la Carelle,94290 VILLENEUVE-LE-ROI - 94290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Transformation de matériaux composites dans les domaines des véhicules, des instruments de musique, des jouets, des meubles, des sculptures Service de réparation

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.