Déposée le 11 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) DI BENEDETTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAL D'ITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-33 du 14 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DI BENEDETTO domicilié(e) 69, Chemin de Bas, 27930 SACQUENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 820 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la Sté SVP - France.
La marque VAL D'ITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'ITON est expirée depuis le 11 juillet 2007.
DI BENEDETTO (SA) - 69, Chemin de Bas, 27930 SACQUENVILLE - France - SIREN 305820722
Mme PATRICIA MAHE de la Sté SVP - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces (comestibles); miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boisson de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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