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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DHTS Distribution High Tech Service
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TRANSAL 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAL 4
DHTS Distribution High Tech Service S.A.

Numéro de dépôt :
95564090
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque TRANSAL 4

Déposée le 17 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DHTS Distribution High Tech Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TRANSAL 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DHTS Distribution High Tech Service domicilié(e) ZI de MOUTTI SUD B.P. 28, 74540 ALBY SUR CHERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 316 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc DANCRE Société DHTS - France.

La marque TRANSAL 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAL 4 est expirée depuis le 17 mars 2005.

DHTS Distribution High Tech Service a également déposé les autres marques suivantes : EXEL VEHICULES ELECTRIQUES


DHTS Distribution High Tech Service S.A. - ZI de MOUTTI SUD B.P. 28, 74540 ALBY SUR CHERAN - France - SIREN 344316187


Marc DANCRE Société DHTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Système électronique d'immobilisation d'un véhicule automobile par coupure de signaux de commande moteur, capable de reconnaître la clef de contact de l'utilisateur et donc de dévalider le système antivol par décodage d'un champs magnétique