Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DE CLUNY
DHOUAILLY Alain

Numéro de dépôt :
94531620
Date de dépôt :
03/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2004

Présentation de la marque LA CUVEE DE CLUNY

Déposée le 3 août 1994 par DHOUAILLY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CUVEE DE CLUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est DHOUAILLY Alain, domicilié(e) La Charmée, 71220 LA GUICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DHOUAILLY Alain - France.

La marque LA CUVEE DE CLUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DE CLUNY est expirée depuis le 3 août 2004.


DHOUAILLY Alain - La Charmée, 71220 LA GUICHE - France


DHOUAILLY Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie)