LES PALETS D'ARCACHON
Présentation de la marque LES PALETS D'ARCACHON
Déposée le 15 avril 1994 par DHOSSCHE JEAN-CLAUDE, DELFOSSE ERIC, DHOSSCHE ROLANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PALETS D'ARCACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PALETS D'ARCACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PALETS D'ARCACHON est expirée depuis le 15 avril 2014.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2004 n°2263047 - Publication au BOPI 2004-04-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 11 août 2004 - Changement d'adresse n°397510 - Publication au BOPI 2004-08-11
Inscription le 4 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484357 - Publication au BOPI 2008-11-04
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23