Déposée par voie électronique le 2 avril 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DHOMINO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « silvalta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-17 du 24 avril 2020.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DHOMINO domicilié(e) 178 rue Andromède - 34570 - vailhauques - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DHOMINO, Monsieur owen clus domicilié(e) 178 rue Andromède - 34570 - vailhauques - France.
La marque silvalta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque silvalta arrivera à expiration en date du 2 avril 2030.
SAS DHOMINO - 178 rue Andromède - 34570 - vailhauques - France
SAS DHOMINO, Monsieur owen clus - 178 rue Andromède - 34570 - vailhauques - France
Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs.
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